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Marques déposées par la société SA C.B.C. CONDIMEX
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TERRE DU PERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DU PERE
SA C.B.C. CONDIMEX

Numéro de dépôt :
3006434
Date de dépôt :
04/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2010

Présentation de la marque TERRE DU PERE

Déposée le 4 février 2000 par la société SA C.B.C. CONDIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE DU PERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la société SA C.B.C. CONDIMEX domicilié(e) ZI LA TEPPE, 01380 SAINT ANDRE DE BAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 859 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA C.B.C. CONDIMEX - France.

La marque TERRE DU PERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DU PERE est expirée depuis le 4 février 2010.

SA C.B.C. CONDIMEX a également déposé les autres marques suivantes : GAMME TERROIRS


SA C.B.C. CONDIMEX - ZI LA TEPPE, 01380 SAINT ANDRE DE BAGE - France - SIREN 324859701


SA C.B.C. CONDIMEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.